Patrick Gross
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick Gross
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2005
13/09/2005
De:
Gross (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Gross (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre suppléant
Remplace:
M. Kuehn (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000707765
(source JORF)
nomination
20 Juin 1990
20/06/1990