Patrick Gross

De: Patrick Gross
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gross (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gross (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre suppléant
Remplace:M. Kuehn (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 199020/06/1990